Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOT
GUENARD Jacques, GAVARRY Jacques

Numéro de dépôt :
1138831
Date de dépôt :
06/08/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille

Présentation de la marque TOULOT

Déposée le 6 août 1979 par GUENARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « TOULOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUENARD Jacques, GAVARRY Jacques domicilié(e) 76 avenue de Toulon 13006 MARSEILLE. - France.

La marque TOULOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOULOT est expirée depuis le 6 août 1989.

GUENARD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Dans L'1000 Précision et sécurité du tir , BERRY , HARDI


GUENARD Jacques, GAVARRY Jacques - 76 avenue de Toulon 13006 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Jeux et appareils destinés au tirage de Loteries et aux pronostics.